Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Éclat Mirabelle
LEA, SARL

Numéro de dépôt :
4015050
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2023
L\'Éclat Mirabelle de LEA

Présentation de la marque L'Éclat Mirabelle

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Éclat Mirabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEA domicilié(e) AU FOURNIL DES SAVEURS, 5 RUE GERMINI - 88500 - MIRECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEA, M. CLAUDE Sébastien domicilié(e) AU FOURNIL DES SAVEURS, 5 RUE GERMINI - 88500 - MIRECOURT - France.

La marque L'Éclat Mirabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Éclat Mirabelle est expirée depuis le 20 juin 2023.

LEA a également déposé les autres marques suivantes : RécréLéa , planb-immobilier.fr , Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace , LES FLORESSANCES , Petit Fernand , Les Villas de Léa , C-MON ETIQUETTE ! , By Léa


LEA, SARL - AU FOURNIL DES SAVEURS, 5 RUE GERMINI - 88500 - MIRECOURT - France


LEA, M. CLAUDE Sébastien - AU FOURNIL DES SAVEURS, 5 RUE GERMINI - 88500 - MIRECOURT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ; Pâtisserie en conserve.